LOGO BUFFL WHITE
  • Métalleries fines
  • Escaliers prestige
  • Escaliers habitat
  • Menuiseries acier
  • Qui sommes-nous ?
    • notre histoire
    • Savoir faire & expertise
    • Wild Buffl Motors
  • Contact
Menu
  • Métalleries fines
  • Escaliers prestige
  • Escaliers habitat
  • Menuiseries acier
  • Qui sommes-nous ?
    • notre histoire
    • Savoir faire & expertise
    • Wild Buffl Motors
  • Contact
  • Métalleries fines
  • Escaliers prestige
  • Escaliers habitat
  • Menuiseries acier
  • Qui sommes-nous ?
    • notre histoire
    • Savoir faire & expertise
    • Wild Buffl Motors
  • Contact
Menu
  • Métalleries fines
  • Escaliers prestige
  • Escaliers habitat
  • Menuiseries acier
  • Qui sommes-nous ?
    • notre histoire
    • Savoir faire & expertise
    • Wild Buffl Motors
  • Contact
LOGO BUFFL WHITE

Buffl

Mentions légales

Buffl • Mentions légales

Conformément aux Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 concernant la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.framesystem.fr les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le site par l’utilisateur implique l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Elles sont accessibles sur le site à la page « Mentions légales ».

Article 1 – l’éditeur

L’édition du site est assurée par la société BUFFL, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du Puy-en-Velay sous le numéro B 882 724 529 dont le siège social est situé au 3 RUE DE PRANAUD 43700 COUBON.

N° de TVA intracommunautaire : FR73882724529.

Informations de contact : téléphone : 04 71 01 14 19, e-mail : contact@buffl.fr

Le Directeur de la publication est Fabrice LIOGIER , ci-après l’ « éditeur ».

Article 2 – l’hébergeur

Le site BUFFL est hébergé par :

Tizy SAS
4 Rue du Pensionnat Notre Dame de France
43000 Le Puy-en-Velay
FRANCE

Article 3 – accès au site

Le Site est accessible en tout endroit depuis un appareil connecté à internet disposant d’un navigateur web (téléphone portable ou navigateur web) : le « device », 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du site, l’éditeur ne saurait être tenu responsable.

Article 4 – restrictions d’utilisation

Le service proposé par BUFFL est réservé aux personnes ayant souscrites à toutes les conditions d’utilisation de leur device et de leur opérateur mobile ou fournisseur d’accès à internet.

Article 5 – responsabilité

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site et ne saurait tenir responsable BUFFL pour toute réclamation et/ou procédure faite à son encontre.

Article 6 – lois applicables, litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 7 – utilisation du service

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des Mentions légales décrites ici. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Article 8 – propriété intellectuelle

Le contenu de ce site (textes, images, vidéos, etc.) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation des éléments présents sur ce site sans autorisation préalable est strictement interdite.

Article 9 – données personnelles

BUFFL s’engage à n’utiliser aucune donnée personnelle.

Dernière modification : 23 avril 2024

LOGO BUFFL WHITE
  • Métallerie fine
  • Escaliers prestige
  • Escaliers habitat
  • Menuiserie acier
  • Qui sommes-nous ?
  • Mentions légales
  • Plan du site
  • CGU
  • Gestion des cookies
  • 3 Rue de Pranaud
    43700 COUBON
  • contact@buffl.fr
  • 04 71 01 14 19
  • ©2024 Buffl
  • développé par l’agence Yz
  • design par Marion Laurent